- ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
Le site web www.BoeufBox.com (ci-après "le Site"), est administré par l'association BoeufBox (ci-après "l'Association"), diffuse une liste non exhaustive de boeufs (ou jam sessions) en France, propose une recherche de boeufs, propose un espace personnel Mon compte (ci-après "l'Espace membre"),avec une possibilité de gestion de matériels (instruments, machines...), lieux, boeufs à destination des membres du site à partir de l'Espace membre. La simple utilisation du Site, implique l'acceptation sans réserve des Conditions d'utilisation (ci-après "les Conditions d'utilisation").
- MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
L'Association est libre de modifier à tout moment les Conditions d'utilisation. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'utilisation disponibles sur le Site.
- DEFINITION DES INFORMATIONS ACCESSIBLES SUR LE SITE
Le Site propose une mise en relation de ses membres dans le but de contribuer à l'organisation d'évènements musicaux de type boeufs, jam sessions, avec la mise à disposition d'un maximum d'informations sur le dit évènement (lieu, date, matériel disponible, matériel demandé, contact,...).
- UTILISATION DES CONTENUS DU SITE
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Vous reconnaissez et acceptez expressément que les éléments, de quelque nature que ce soit, présents sur le Site, à savoir, les bases de données composant le Site (ci-après « la Base de données »), les logiciels permettant d'interroger la Base de données, les résultats de vos consultations de la Base de données, les marques, logos, signes distinctifs, le contenu des publicités diffusées sur le Site, etc., (ci-après « les Contenus ») sont légalement protégés au regard du droit de la propriété intellectuelle.
En conséquence, vous devez respecter les droits qui existent sur ces Contenus. A ce titre, vous ne pouvez pas notamment :
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modifier, reproduire, utiliser sur quelque support que ce soit, représenter, diffuser, éditer par tout moyen, intégrer, incorporer ou commercialiser, de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des Contenus ;
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modifier, retirer, altérer, déplacer en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, les différentes mentions de propriété et de copyright qui figurent sur les écrans ;
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extraire, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
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réutiliser, par la mise à disposition au public, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données, quelle qu'en soit la forme ;
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et extraire ou réutiliser de manière répétée des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la Base de données lorsque ces opérations excèdent un usage normal.
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L'Association vous autorise exclusivement pour vos seuls besoins propres, et dans un but non professionnel et non commercial :
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à utiliser la Base de données pour la consultation ;
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et à réaliser un lien hypertexte en direction de la page d'accueil du Site.
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Vous n'acquerrez aucun droit de propriété intellectuelle sur les Contenus, et toute utilisation autre celle prévue au paragraphe 2 ci-dessus est strictement interdite, et pourrait faire l'objet de poursuites.
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Vous ne pouvez en aucun cas céder, louer ou mettre à disposition le Site ou l'Espace membre sans l'accord préalable et écrit de l'Association.
- DEFINITIONS, USAGES ET LIMITES DE l'ESPACE MEMBRE
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L'accès à l'Espace membre est strictement réservé aux personnes physiques pour un usage non professionnel et non commercial, et est subordonné à une inscription préalable.
Vous devez, lors de votre inscription, communiquer à l'Association les données personnelles exactes qui vous sont demandées, et les tenir à jour. En conséquence, en cas de modification de ces données, il vous faut immédiatement procéder sur le Service à leur mise à jour.
- NON-UTILISATION
Au-delà d'un an de non-utilisation de l'Espace membre, l'Association peut être amenée à supprimer à tout moment, sans information préalable, votre accès à l'Espace membre sans que vous ne puissiez prétendre à une indemnité de quelque nature que ce soit, ni à des dommages et intérêts. Vous ne pourrez plus accéder aux différents contenus que vous auriez pu stocker sur l'Espace membre et perdrez votre mot de passe que vous ne pourrez plus récupérer.
- SUSPENSION ET RESILIATION
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En cas d'inexécution de l'une de vos obligations prévues au titre des Conditions d'utilisation, l'Association peut suspendre ou résilier, de plein droit, votre accès à l'Espace membre après envoi d'une mise en demeure préalable restée sans effet et adressée par tout moyen (courrier électronique ou postal) aux coordonnées que vous avez indiquées lors de votre inscription, sans que vous ne puissiez prétendre, à une indemnité de quelque nature que ce soit, ni à des dommages et intérêts.
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Vous reconnaissez toutefois que la suspension ou la résiliation pourra être effectuée, de plein droit et sans préavis, en cas de manquement grave de votre part (par exemple, dénaturation de l'information, envoi de courrier électronique non sollicité, transmission de virus, incitation à la haine raciale...).
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En cas de suspension ou résiliation de l'Espace membre, vous perdrez les différents contenus que vous auriez pu stocker sur l'Espace membre ainsi que votre mot de passe.
- RESPONSABILITE DE L'ASSOCIATION
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L'Association apporte tous les soins à la constitution et à la mise à jour de la Base de données. Cependant, n'ayant pas le contrôle de toutes les sources d'informations contenues dans la Base de données, l'Association ne peut vous garantir que la Base de données et les résultats de vos consultations sont exacts, exempts d'erreur et complets. En conséquence, l'Association vous recommande d'utiliser ces résultats avec toute la prudence nécessaire.
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